{"id":7659,"date":"2025-08-18T13:45:51","date_gmt":"2025-08-18T17:45:51","guid":{"rendered":"https:\/\/ccpm.adminccpm.devmeb.ca\/?page_id=7659"},"modified":"2025-08-18T13:45:51","modified_gmt":"2025-08-18T17:45:51","slug":"politiques-de-confidentialite","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/ccpm.ca\/fr\/politiques-de-confidentialite\/","title":{"rendered":"Politiques de confidentialit\u00e9"},"content":{"rendered":"","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":4,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-7659","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":{"content":[{"acf_fc_layout":"header","title":"<h1>Politiques de confidentialit\u00e9, renseignements personnels et conditions d\u2019utilisation<\/h1>\n","add_important_dates_block":false,"important_dates":false,"background_image":false},{"acf_fc_layout":"achor_content","introduction_content":"","documentation":[{"first_level_item_title":"Renseignements personnels","first_level_content":"<p><strong>Collecte de renseignements personnels<\/strong><\/p>\n<p>Les renseignements personnels que nous collectons sont les suivants :<\/p>\n<ul>\n<li>Votre Nom;<\/li>\n<li>Votre Pr\u00e9nom;<\/li>\n<li>Votre employeur;<\/li>\n<li>Vos adresses \u00e0 domicile et professionnelle;<\/li>\n<li>Votre adresse courriel;<\/li>\n<li>Votre num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone;<\/li>\n<li>Votre num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9copieur;<\/li>\n<li>Vos informations de paiements (carte de cr\u00e9dits et autres informations communiqu\u00e9es par Mon\u00e9ris), le cas \u00e9ch\u00e9ant;<\/li>\n<li>Toutes autres informations concernant vos certificats et recertifications<\/li>\n<\/ul>\n<p>Le personnel autoris\u00e9 peut corriger, mettre \u00e0 jour ou ajouter des renseignements personnels et professionnels.<\/p>\n<p>Ce site Web utilise des t\u00e9moins, par ce fait, nous recueillons \u00e9galement des renseignements vous concernant gr\u00e2ce au lien \u00e9tabli entre vos appareils (ordinateur, tablette ou t\u00e9l\u00e9phone) et notre site Internet. Pour tout savoir sur les t\u00e9moins que nous utilisons, veuillez consulter notre politique de t\u00e9moins.<\/p>\n<p>Vous renseignements personnels sont recueillis \u00e0 travers :<\/p>\n<ul>\n<li>Nos formulaires de certifications;<\/li>\n<li>Nos formulaires de contact;<\/li>\n<li>Les fichiers t\u00e9moins (\u00abcookies\u00bb) et pixels invisibles.<\/li>\n<\/ul>\n<p><strong>Utilisation des renseignements personnels<\/strong><\/p>\n<p>Nous pouvons utiliser les renseignements personnels que vous fournissez \u00e0 votre sujet pour r\u00e9pondre \u00e0 vos demandes et questions en lien avec nos activit\u00e9s et services. En acceptant de nous fournir des renseignements personnels, vous consentez \u00e0 leur utilisation aux fins \u00e9nonc\u00e9es dans la pr\u00e9sente politique. Les renseignements personnels fournis lors de votre inscription aux \u00e9v\u00e9nements, votre demande d\u2019adh\u00e9sion ou de votre renouvellement sont utilis\u00e9s pour s\u2019assurer que nous pouvons vous envoyer des bulletins \u00e9lectroniques, des avis d\u2019\u00e9v\u00e9nements et tout autre avis ou document que vous \u00eates en droit de recevoir \u00e0 titre de participant ou membre.<\/p>\n<p><strong>Partage de vos renseignements personnels<\/strong><\/p>\n<p>Vos renseignements personnels sont accessibles uniquement \u00e0 nos repr\u00e9sentants, sous-traitants ou fournisseurs dont les fonctions le requi\u00e8rent. Ces personnes sont tenues de prot\u00e9ger vos renseignements personnels, conform\u00e9ment \u00e0 la pr\u00e9sente politique.<\/p>\n<p>Les mots de passe et les noms d\u2019utilisateur assign\u00e9s ne sont mis \u00e0 la disposition d\u2019aucune personne ou entit\u00e9 autre que l\u2019utilisateur et les membres du personnel autoris\u00e9s par nous.<\/p>\n<p>Nous pouvons divulguer les renseignements personnels d\u2019un utilisateur pour des raisons express\u00e9ment stipul\u00e9es dans la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur priv\u00e9 C.P-39.1, y compris \u00e0 nos avocats, suivant l\u2019\u00e9mission d\u2019un bref de subpoena ou toute autre ordonnance judiciaire, ou dans le but de pr\u00e9venir un acte de violence.<\/p>\n<p>Nous prenons les mesures n\u00e9cessaires pour prot\u00e9ger vos renseignements personnels recueillis contre toute divulgation non autoris\u00e9e. Nous n\u2019utiliserons ni ne transf\u00e9rerons les renseignements personnels qui nous sont fournis et ils ne seront pas communiqu\u00e9s ou commercialis\u00e9s sans votre consentement pr\u00e9alable.<br \/>\nSi vous avez un compte utilisateur sur notre site Web, vous pouvez consulter ou modifier vos renseignements personnels en tout temps.<\/p>\n<p>Vos renseignements personnels sont stock\u00e9s sur notre espace d\u00e9di\u00e9 sur le serveur de L\u2019ASSOCI\u00c9 WEB, \u00e0 Montr\u00e9al, Canada.<\/p>\n<p><strong>Droit d\u2019acc\u00e8s, droit d\u2019opposition et de retrait<\/strong><\/p>\n<p>Nous nous engageons \u00e0 reconna\u00eetre un droit d\u2019acc\u00e8s et de rectification aux personnes concern\u00e9es et d\u00e9sireuses de consulter, modifier, voire radier les informations les concernant.<\/p>\n<p>Notez que si vous faites partie de notre liste de diffusion, vous pouvez vous d\u00e9sabonner \u00e0 tout moment.<\/p>\n<p>Nous nous engageons ainsi \u00e0 vous offrir un droit d\u2019acc\u00e8s, d\u2019opposition et de retrait quant \u00e0 vos renseignements personnels :<\/p>\n<p>Le droit d\u2019acc\u00e8s s\u2019entend comme \u00e9tant la possibilit\u00e9 de recevoir toutes les donn\u00e9es que nous avons \u00e0 votre sujet sous forme de fichier export\u00e9.<\/p>\n<p>Le droit d\u2019opposition s\u2019entend comme \u00e9tant la possibilit\u00e9 offerte aux utilisateurs de notre site de refuser que leurs renseignements personnels soient utilis\u00e9s \u00e0 certaines fins mentionn\u00e9es lors de la collecte (voir la section \u00ab Collecte de renseignements personnels \u00bb).<\/p>\n<p>Le droit de retrait s\u2019entend comme \u00e9tant la possibilit\u00e9 offerte aux utilisateurs de notre site Web de demander \u00e0 ce que leurs renseignements personnels ne figurent plus dans notre base de donn\u00e9es.<\/p>\n<p>Pour pouvoir exercer ces droits, veuillez remplir le formulaire ci-dessous en indiquant toutes les informations que vous souhaitez radier. Un courriel confirmant le retrait de vos renseignements personnels vous sera envoy\u00e9.<\/p>\n<p>En retirant vos renseignements personnels de notre base de donn\u00e9es, vous ne serez plus en mesure de recevoir nos communications, puisque vous ne figurerez plus dans nos listes de diffusion.<\/p>\n<p>Informations pour communiquez avec nous :<br \/>\n300 March Road, Suite 202<br \/>\nKanata, ON K2K 2E2 CANADA<br \/>\nPhone : (613) 599-3491<br \/>\nEmail : info@ccpm.ca<\/p>\n<p>Si vous \u00eates r\u00e9sidant de la province de Qu\u00e9bec, toute m\u00e9sentente en lien avec l\u2019application de la l\u00e9gislation portant sur l\u2019acc\u00e8s et\/ou la rectification de renseignements personnels peut \u00eatre achemin\u00e9e \u00e0 la Commission d\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019information pour enqu\u00eate.<\/p>\n<p>En somme, quels sont vos droits sur vos donn\u00e9es? Si vous avez un compte sur ce site Web, vous pouvez demander \u00e0 recevoir un fichier contenant toutes les donn\u00e9es personnelles que nous poss\u00e9dons sur vous, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez demander la suppression des donn\u00e9es personnelles vous concernant, de m\u00eame que la rectification si les renseignements sont inexacts, incomplets ou \u00e9quivoques. Ceci ne prend pas en compte les donn\u00e9es conserv\u00e9es \u00e0 des fins administratives, l\u00e9gales ou pour des raisons de s\u00e9curit\u00e9.<\/p>\n<p><strong>S\u00e9curit\u00e9s mises en place?<\/strong><\/p>\n<p>Nous nous engageons enti\u00e8rement \u00e0 pr\u00e9server la s\u00e9curit\u00e9 de vos donn\u00e9es. Nous avons mis en place des proc\u00e9dures physiques, \u00e9lectroniques et de gestion afin de sauvegarder et s\u00e9curiser les informations fournies en ligne. Pour ce faire, Nous avons recours aux mesures suivantes :<\/p>\n<ul>\n<li>Protocole SSL (\u00ab Secure Socket Layer \u00bb);<\/li>\n<li>Chiffrement des communications;<\/li>\n<li>Logiciel de surveillance du r\u00e9seau;<\/li>\n<li>Sauvegarde informatique;<\/li>\n<li>Identifiant et mot de passe;<\/li>\n<li>Pare-feu;<\/li>\n<li>Utilisation de capchat.<\/li>\n<\/ul>\n<p><strong>Liens externes<\/strong><\/p>\n<p>Il se peut que des liens vers des sites externes existent sur notre site Web. Nous ne sommes pas responsables des pratiques de protection des renseignements personnels ou du contenu de ces sites Web externes utilis\u00e9s comme liens.<\/p>\n<p>Si vous \u00eates d\u2019avis qu\u2019un site Web externe rejoint \u00e0 partir d\u2019un lien sur notre site Web ne respecte pas la politique de protection des renseignements personnels en vigueur, veuillez communiquer avec nous.<\/p>\n<p><strong>Consentement \u00e0 recevoir des envois postaux, des courriels et autres communications<\/strong><\/p>\n<p>Si vous nous fournissez votre adresse postale et\/ou votre adresse courriel lors des mentions explicites vous informant de rejoindre nos listes de diffusion, vous pouvez alors recevoir des communications p\u00e9riodiques. Ces mentions sont pr\u00e9sentes sur la page de finalisation de vos achats, dans le pied de page de notre site Web et, occasionnellement, sur diverses pages de notre site Web.<\/p>\n<p>\u00c0 tout moment, vous pouvez utiliser l\u2019option de d\u00e9sabonnement au bas de chaque courriel. Si vous continuez \u00e0 recevoir des courriels malgr\u00e9 votre d\u00e9sabonnement, veuillez communiquer avec nous.<\/p>\n<p>Si vous changez de courriel en cours d\u2019ann\u00e9e, veuillez communiquer avec nous pour vous assurer de continuer \u00e0 recevoir nos communications.<\/p>\n<p><strong>Signaler un incident de confidentialit\u00e9<\/strong><\/p>\n<p>\u00c0 tout moment, il vous est possible de nous signaler un incident de confidentialit\u00e9, c\u2019est-\u00e0-dire tout acc\u00e8s non autoris\u00e9 \u00e0 un renseignement personnel, \u00e0 son utilisation ou \u00e0 sa communication, de m\u00eame que sa perte ou toute autre forme d\u2019atteinte \u00e0 sa protection.<\/p>\n<p><strong>Fermez correctement votre session<\/strong><\/p>\n<p>Ne laissez pas vos appareils \u00e9lectroniques sans surveillance apr\u00e8s avoir ouvert une session sur le site Web. Assurez-vous de bien cliquer sur l\u2019option \u00ab\u2009d\u00e9connexion\u2009\u00bb pr\u00e9sent dans votre espace \u00ab\u2009mon compte\u2009\u00bb.<\/p>\n<p><strong>Nous joindre<\/strong><\/p>\n<p>300 March Road, Suite 202<br \/>\nKanata, ON K2K 2E2 CANADA<br \/>\nPhone : (613) 599-3491<br \/>\nEmail : <a href=\"mailto:info@ccpm.ca\">info@ccpm.ca<\/a><\/p>\n","sub_content":false},{"first_level_item_title":"Politique d\u2019achat et de remboursement","first_level_content":"<p>Tout achat effectu\u00e9 par le biais de ce site est r\u00e9gi par les conditions d\u2019utilisation qui apparaissent ci-dessous.<\/p>\n<p>En effectuant un achat en ligne, vous reconnaissez avoir pris connaissance de cette politique d\u2019achat, l\u2019acceptez et vous vous engagez \u00e0 la respecter ainsi que toute modification \u00e9ventuelle.<\/p>\n<p><strong>Cr\u00e9ation d\u2019un compte<\/strong><\/p>\n<p>La cr\u00e9ation d\u2019un compte n\u2019est pas obligatoire pour effectuer un achat en ligne, mais elle offre plusieurs avantages :<\/p>\n<ul>\n<li>Sauvegarde de votre profil et de vos coordonn\u00e9es pour des transactions futures plus rapides.<\/li>\n<li>Conservation de votre historique d\u2019achats dans la section \u00ab votre compte \u00bb.<\/li>\n<li>Possibilit\u00e9 de modifier votre compte \u00e0 tout moment. Pour supprimer votre compte, \u00e9crivez-nous \u00e0 <a href=\"mailto:info@ccpm.ca\">info@ccpm.ca<\/a>.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Nous prenons toutes les mesures n\u00e9cessaires pour garantir la confidentialit\u00e9 de vos donn\u00e9es personnelles, conform\u00e9ment \u00e0 la loi en vigueur.<\/p>\n<p>L\u2019utilisateur est responsable du maintien de la confidentialit\u00e9 de son compte, de ses coordonn\u00e9es personnelles ainsi que de son mot de passe. CCPM ne peut pas \u00eatre tenu responsable d\u2019un usage non autoris\u00e9 de son compte. L\u2019utilisateur doit aviser CCPM le plus rapidement possible de toute utilisation non autoris\u00e9e ou de tout risque de bris de s\u00e9curit\u00e9 potentiel par courriel \u00e0 <a href=\"mailto:info@ccpm.ca\">info@ccpm.ca<\/a>.<\/p>\n<p><strong>Prix et taxes<\/strong><\/p>\n<p>Les prix affich\u00e9s sont en dollars canadiens et n\u2019incluent pas les taxes applicables. CCPM se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment. Aucun frais d\u2019administration n\u2019est ajout\u00e9 aux transactions effectu\u00e9es via notre plateforme de paiement en ligne (Mon\u00e9ris).<\/p>\n<p>Les taxes sont calcul\u00e9es sur l\u2019emplacement g\u00e9ographique de l\u2019acheteur.<\/p>\n<p><strong>Renseignements personnels<\/strong><\/p>\n<p>Nous nous engageons \u00e0 prot\u00e9ger vos donn\u00e9es personnelles. Pour en savoir plus sur nos mesures de protection, consultez notre\u00a0Politique de confidentialit\u00e9 et renseignements personnels.<\/p>\n<p><strong>Paiement en ligne s\u00e9curis\u00e9<\/strong><\/p>\n<p>Toutes les transactions sur notre site Web peuvent \u00eatre effectu\u00e9es par carte de cr\u00e9dit (Visa ou MasterCard). Nous ne collectons que les informations n\u00e9cessaires au traitement de votre commande et ne conservons pas les num\u00e9ros de carte de cr\u00e9dit.<br \/>\nIl vous est aussi possible de vous acquitter de vos frais par virement bancaire ou par ch\u00e8que. Si vous voulez utiliser une de ces deux m\u00e9thodes, merci de communiquer avec nous.<\/p>\n<p><strong>Modalit\u00e9s sp\u00e9cifiques<\/strong><\/p>\n<p>Suite \u00e0 votre paiement en ligne, vous recevrez un email de confirmation d\u2019achat. En cas de probl\u00e8me lors de votre achat en ligne ou pour toute question, \u00e9crivez-nous \u00e0 <a href=\"mailto:info@ccpm.ca\">info@ccpm.ca<\/a>. Veuillez pr\u00e9voir un d\u00e9lai de r\u00e9ponse de 48 heures.<\/p>\n<p><strong>Remboursement<\/strong><\/p>\n<p><a href=\"https:\/\/ccpm.ca\/wp-content\/uploads\/sites\/2\/2025\/05\/CCPM-Regulations.pdf\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">Conform\u00e9ment au r\u00e8glement du Coll\u00e8ge canadien des physiciens en m\u00e9decine<\/a>, si la demande n&rsquo;est pas approuv\u00e9e, retir\u00e9e au moins quatre semaines avant l&rsquo;examen ou si un report est accord\u00e9 au moins quatre semaines avant l&rsquo;examen, le montant sp\u00e9cifi\u00e9 dans le bar\u00e8me des frais sera rembours\u00e9. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, les remboursements ne seront accord\u00e9s que dans des circonstances exceptionnelles, \u00e0 la discr\u00e9tion du conseil d&rsquo;administration. Une partie des frais indiqu\u00e9s dans le bar\u00e8me des frais sera rembours\u00e9e si le candidat ne r\u00e9ussit pas l&rsquo;examen \u00e9crit.<\/p>\n","sub_content":false},{"first_level_item_title":"Politiques de confidentialit\u00e9","first_level_content":"<p>Nous accordons une grande importance \u00e0 la confidentialit\u00e9 de vos donn\u00e9es. Afin de mieux prot\u00e9ger votre vie priv\u00e9e, nous mettons \u00e0 votre disposition la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9 qui explique nos pratiques en mati\u00e8re de collecte, d&rsquo;utilisation et de divulgation des informations personnelles que nous recueillons et publions sur ce site. Cette politique de confidentialit\u00e9 peut \u00eatre modifi\u00e9e \u00e0 tout moment ; toute modification sera publi\u00e9e sur cette page.<\/p>\n<p><strong>Site Web<\/strong><\/p>\n<p>Le site du Coll\u00e8ge Canadien des physiciens en m\u00e9decine (CCPM) est op\u00e9r\u00e9 par l\u2019CCPM (l\u2019\u00ab Op\u00e9rateur \u00bb). 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Pour la contacter, \u00e9crivez \u00e0 <a href=\"mailto:info@ccpm.ca\">info@ccpm.ca<\/a>.<\/p>\n<p>Site Web : <a href=\"https:\/\/www.ccpm.ca\">https:\/\/www.ccpm.ca<\/a><\/p>\n","sub_content":false}],"id":"","padding":{"top":"none","bottom":"none","left":"none","right":"none"}}],"current_step":"documents"},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/ccpm.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/7659","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/ccpm.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/ccpm.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/ccpm.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/ccpm.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=7659"}],"version-history":[{"count":6,"href":"https:\/\/ccpm.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/7659\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":7670,"href":"https:\/\/ccpm.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/7659\/revisions\/7670"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/ccpm.ca\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=7659"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}